DISTRIBUTION EST EQUIPEMENT ETUDES ELECTRONIQUE, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4017289
Date de dépôt :
28/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
28/06/2023
Présentation de la marque D3E
Déposée le 28 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRIBUTION EST EQUIPEMENT ETUDES ELECTRONIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « D3E » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-30 du 26 juillet 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRIBUTION EST EQUIPEMENT ETUDES ELECTRONIQUE domicilié(e) 3 rond point Winston Churchill, Parc du Grand Troyes - 10300 - SAINTE-SAVINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 553 203 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOYER & ABELLO, M. ABELLO Michel domicilié(e) 9 rue Anatole de la Forge - 75017 - PARIS - France.
La marque D3E a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4017289.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D3E est expirée depuis le 28 juin 2023.
DISTRIBUTION EST EQUIPEMENT ETUDES ELECTRONIQUE a également déposé les autres marques suivantes : D 3E ELECTRONIQUE
DISTRIBUTION EST EQUIPEMENT ETUDES ELECTRONIQUE, Société par actions simplifiée - 3 rond point Winston Churchill, Parc du Grand Troyes - 10300 - SAINTE-SAVINE - France - SIREN 334553203
LOYER & ABELLO, M. ABELLO Michel - 9 rue Anatole de la Forge - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30
Enregistrement sans modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43
Appareils, instruments électroniques et logiciels de saisie, de stockage de données géographiques, de cartes, de photographies et d'images destinées à des travaux de cartographie ou d'arpentage ; appareils, instruments électroniques et logiciels de mesure et de calcul de distances, appareils et instruments électroniques de mesure de positions géographiques par satellites ; appareils et instruments électroniques permettant la photographie aérienne par satellite, la numérisation et l'impression de cartes géographiques ; appareils et instruments électroniques de télécommunication de données géographiques, de cartes, de photographies et d'images destinés à des travaux de cartographie ou d'arpentage ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils GPS, GPRS et logiciels de gestion de flotte de véhicules avec cartographies ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; logiciels (programmes enregistrés) ; matériels pour conduite d'électricité (fil, câbles) ; batteries électriques ; canalisations électriques ; indicateurs de pertes électriques ; piles électriques ; raccordements électriques ; raccords de lignes électriques, relais électriques, transformateurs électriques ;
Systématisation et recueil dans des banques de données informatiques de cartes, de photographies et d'images destinées à des travaux de cartographie ou d'arpentage ; compilation, enregistrement et mise à jour de données informatiques, de cartes, de photographies et d'images destinées à des travaux de cartographie ou d'arpentage ;
Assistance technique pour l'installation d'appareils, d'instruments électroniques destinés à des travaux de cartographie ou d'arpentage ; services d'installation, de mise à jour et de maintenance d'appareils, d'instruments électroniques destinés à des travaux de cartographie ou d'arpentage ; location d'appareils et instruments électroniques destinés à des travaux de cartographie ou d'arpentage et d'appareils de géolocalisation ;
Télécommunications ; transmission de messages et d'images assistées par ordinateurs ; communication par terminaux d'ordinateurs ; services d'appel radioélectrique ;
Formation en matière d'utilisation de logiciels, d'appareils et d'instruments électroniques destinés à la réalisation de travaux de cartographie ou d'arpentage ; formation en matière d'appareils de geolocalisation organisation et conduite de conférences, de colloques et sessions de formation en matière de logiciels, d'appareils et d'instruments électroniques destinés à la réalisation de travaux de cartographie ou d'arpentage ;
Assistance, conseil et maintenance en systèmes d'automatisation ; services de programmation et d'élaboration [conception] d'appareils, d'instruments électroniques et de logiciels destinés à des travaux de cartographie ou d'arpentage ; assistance technique pour l'installation de logiciels destinés à des travaux de cartographie ou d'arpentage ; services d'installation, de mise à jour et de maintenance de logiciels destinés à des travaux de cartographie ou d'arpentage ; information et consultation technique en matière d'appareils, d'instruments électroniques et de logiciels destinés à des travaux de cartographie ou d'arpentage ; diagnostic en matière d'efficacité énergétique dans les réseaux d'éclairage public ; études techniques de faisabilité et de performance de solutions de géolocalisation avec des récepteurs GPS/GNSS et logiciels associés ; réalisation de mesures photométriques géoréférencées pour éclairage public, réalisation de mesures bathymétriques, services d'intégration de données informatiques ; développement de solutions de géolocalisation ; installation, paramétrage et assistance dans la mise en service et l'utilisation de solutions de géolocalisation.
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